avr 11 2018

LED Béquille Feux Arrière Feux arrière Kit BMW Série 5 E39 TOURING noir smoke

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LED Béquille Feux Arrière Feux arrière Kit BMW Série 5 E39 TOURING noir smoke. Cette fiche produit a été automatiquement traduite. Si vous avez des questions, nhésitez pas à nous contacter. BMW E39 Touring pour. Verre noir de feux arrière BAR LED clair / SMOKE. Connexion par fiche véhicule spécifique. Lumière arrière et feu stop sont réalisés par LED lumineux. Compatible avec ordinateur de bord / lampe contrôle, aucune erreur nest affiché. Larticle a un E-mark et cest donc dans la circulation routière sans inscription. Etendue de la livraison: ensemble complet de feux arrière (4 Articles). Conclusion du contrat 3. Droit de rétractation 4. Prix et modalités de paiement 5. Conditions de livraison 6. Conformité et Garanties Légales 7. Loi applicable et juridiction compétente 8. Protection des données 9. Règlement extrajudiciaire des litiges 1 Domaine d’application 1.1 Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à tous les contrats conclus entre un consommateur. Et ayant pour objet les produits et/ou les prestations présentés par le vendeur. Les présentes CGV annulent toutes conditions. Imposées par le client, sauf s’il en a été convenu autrement. 1.2 Au sens des présentes CGV est considéré comme consommateur toute personne physique qui agit à des fins qui n’entrent. Pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale. Le terme « professionnel » utilisé dans. Les présentes CGV désigne une personne physique ou morale qu’elle soit publique ou privée, qui agit, y compris par. L’intermédiaire d’une autre personne agissant en son nom ou pour son compte, à des fins qui entrent dans le cadre. De son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale. Dans les présentes CGV, le terme « client » désigne aussi bien un consommateur qu’un professionnel. Offres fermes de la part du vendeur. Celles-ci peuvent être acceptées par le client conformément au proecessus dédrit ci-après. 2.3 Le contrat est archivé par le vendeur et un exemplaire est transmis au client conjointement aux présentes CGV et aux. Informations adressées à la clientèle sous forme de texte (courriel, fax ou lettre). 2.4 Le client a la possibilité de corriger les informations saisies avec les fonctions habituelles du clavier, avant de passer. La commande ferme et définitive. De plus, l’ensemble des informations communiquées est de nouveau affiché dans une. Fenêtre de confirmation juste avant la validation définitive de la commande et peut y être corrigé de la même façon. 2.5 Seule la langue française fait foi pour la conclusion du contrat. 3 Droit de rétractation Les clients consommateurs ont un droit de rétractation. Plus de détails portant sur le droit de rétractation figurent dans. Les informations du vendeur concernant l’exercice du droit de rétractation. 4 Prix et modalités de paiement 4.1 Dans la mesure où rien d’autre n’est spécifié dans les descriptions de produit publiées par le vendeur, les prix indiqués. Ils seront, le cas échéant. Expressément affichés sur le site du vendeur. 4.2 Les livraisons dans des pays hors Union européenne peuvent engendrer des frais supplémentaires à la charge. Du client et non imputables au vendeur. Comptent parmi ceux-ci, par exemple, les frais liés aux transferts monétaires. (par exemple, les droits de douane). De tels coûts peuvent également être engendrés dans le cadre d’un transfert. Monétaire si la livraison a lieu dans un pays appartenant à l’Union européenne, mais que le client effectue le paiement. 4.4 Si un paiement anticipé est convenu, celui-ci devra être effectué immédiatement après la conclusion du contrat. 5 Conditions de livraison 5.1 La livraison des marchandises s’effectue régulièrement par correspondance à l’adresse de livraison indiquée par le. Client, sauf s’il en a été convenu autrement. 5.2 Si la société de transport retourne la marchandise au vendeur en raison de l’impossibilité de la remettre au client. Les frais engendrés par l’échec de l’expédition seront imputables au client. Cependant, ceci ne s’appliquera pas si le client. A effectivement exercé son droit de rétractation, si le client n’est pas responsable des circonstances ayant conduit. À l’impossibilité de la remise de la marchandise, ou encore, s’il a été provisoirement empêché de réceptionner la livraison. À moins que le vendeur lui ait annoncé par avance un délai de livraison raisonnable. 5.3 Pour des raisons de logistiques, un enlèvement par les soins du client n’est pas possible 6 Conformité et Garanties Légales 6.1 Le vendeur est tenu des défauts de conformité du bien au contrat dans les conditions de l’article L. Du code de la consommation et des défauts cachés de la chose vendue dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du code civil. 6.2 Le consommateur bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir. Il peut choisir entre. La réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L. Il est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant. Les vingt-quatre mois suivant la délivrance du bien, sauf pour les biens d’occasion. 6.3 La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie. 6.4 Le consommateur peut décider de mettre en ouvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens. De l’article 1641 du code civil. Dans cette hypothèse, il a le choix entre la résolution de la vente ou la réduction du prix. De vente conformément à l’article 1644 du code civil. 6.5 Pour les garanties commerciales éventuelles, veuillez consulter le site web du vendeur. 6.6 Si le consommateur veut formuler une demande au titre de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-4 et suivants du code de la consommation ou de la garantie des défauts de la chose vendue au sens des articles. 1641 et suivants du code civil, il peut l’adresser au vendeur (voir Informations sur le vendeur professionnel). 7 Loi applicable et juridiction compétente 7.1 Si le client est un consommateur au sens de l’article 1.2, toute relation juridique entre les parties contractantes. Est régie par la loi du pays où le client a sa résidence habituelle, à l’exclusion du droit commercial international. La juridiction compétente pour tout litige en relation avec le présent contrat est exclusivement. Celle de la résidence habituelle du client. 7.2 Si le client est un professionnel au sens de l’article 1.2, toute relation juridique entre les parties contractantes est. Régie par la loi du pays où le vendeur a son siège social, à l’exclusion du droit commercial international des Nations Unies. La juridiction compétente pour tout litige en relation avec le présent contrat est exclusivement celle du siège social du vendeur. 8 Protection des données 8.1 Les données à caractère personnel ne sont recueillies que lorsque le client les communique de son plein gré pour. L’exécution du contrat ou lors de l’inscription à un bulletin d’information. Les données à caractère personnel saisies. À cette occasion, ne sont utilisées que pour l’exécution du contrat et le traitement des demandes du client. 8.2 L’adresse de courrier électronique est utilisée exclusivement à des fins de publicité interne à condition que le client y. Le client peut annuler à tout moment son consentement vis-à-vis du vendeur. 8.3 Dans le cadre de l’exécution du présent contrat, les données à caractère personnel du client sont transmises. À la société de transport chargée de la livraison, pour autant que ce soit nécessaire à la livraison de la marchandise 8.4 Après l’exécution complète du présent contrat et le paiement intégral du prix d’achat, les données du client sont. Sauvegardées tout en respectant les délais de conservation prévus par la législation en vigeur. Effacées après expiration de ces délais, à moins que le client ait explicitement consenti à ce que ses données continuent à être utilisées. 8.5 Le client dispose du droit d’accéder gratuitement à ces données stockées ainsi que du droit de rectifier, de bloquer. Où d’effacer ces données. Pour toutes questions relatives au recueil, au traitement ou à l’utilisation de ses données. Le client peut s’adresser gratuitement au vendeur. 9 Règlement extrajudiciaire des litiges 9.1 La commission européenne fournit une plateforme de règlement extrajudiciaire des litiges en ligne sous le lien. En vue d’un règlement de litiges avec un vendeur, les consommateurs disposent de la faculté de recourir à une. Médiation par le biais de cette plateforme européenne. 9.2 Conformément aux dispositions du Code de la consommation un règlement amiable s’applique aussi pour des. Litiges de consommation transfrontaliers. Si le client veut recourir au service d’une telle médiation, il peut consulter. Le site internet de la commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation. Ce site internet fournit notamment les coordonnées du Centre européen des consommateurs France et. Des indications relatives aux modalités de l’assistance dont le consommateur peut bénéficier en vue. Du règlement extrajudiciaire de tels litiges transfrontaliers. Si le client veut recourir au service de médiation lors d’un litige avec le vendeur, il doit s’adresser. Préalablement par écrit au vendeur. Le service du médiateur ne peut être saisi que lorsqu’un accord avec le vendeur n’a pas abouti. L’item « LED Béquille Feux Arrière Feux arrière Kit BMW Série 5 E39 TOURING noir smoke » est en vente depuis le lundi 19 février 2018. Il est dans la catégorie « Véhicules\ pièces, accessoires\Auto\ pièces détachées\Optiques, feux, clignotants\Feux arrière, freinage ». Le vendeur est « fastwienix » et est localisé à/en Berlin. Cet article peut être livré partout dans le monde.
  • Fabricant: – Sans marque/Générique -
  • Marque: – Sans marque/Générique -
  • Numéro de pièce fabricant: Non applicable